Propositions de loi

Reconnaitre et sauvegarder la culture camarguaise et ses traditions.

Proposition de résolution n°5138 présentée par M. Nicolas MEIZONNET, député. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Cette proposition de...

11 mars 20224 min de lecture

Proposition de loi n°4581 présentée par M. Nicolas MEIZONNET, député. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Notre pays traverse une...

18 oct. 20212 min de lecture

Proposition de loi n°4056 présentée par MM. Nicolas MEIZONNET, députés. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Il est proposé la création...

6 avr. 20212 min de lecture

Proposition de loi n°2990 présentée par MM. Nicolas MEIZONNET et Louis ALIOT, députés. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, C’est une...

25 mai 20203 min de lecture

Proposition de loi constitutionnelle n°2787 présentée par M. Nicolas MEIZONNET, Louis ALIOT, Bruno BILDE, Sébastien CHENU, Mme...

2 avr. 20202 min de lecture

Question écrite n° XXXX Rubrique : M. Nicolas Meizonnet appelle l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les...

Question écrite n° XXXX Rubrique : M. Nicolas Meizonnet interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté...

Objet : Demande d’organisation d’une Table ronde pêche en Méditerranée - Plan West Med Monsieur le Ministre, En tant que Secrétaire...